Mentions légales

Mentions légales et Politique de confidentialité

Le site Internet journees-geothermie.fr est un service édité par l’Association Française des Professionnels de la Géothermie (AFPG) représenté par :

Association Française des Professionnels de la Géothermie
RNA : W751206208
SIREN : 525271565
Nº de TVA intracommunautaire : FR 43525271565
Code APE : 7021Z

Siège social :
77 rue Claude Bernard
75005 Paris


Directeur de la publication : Virginie Schmidlé-Bloch

Protection des utilisateurs : Les utilisateurs du site journees-geothermie.fr ayant saisi des informations personnelles aux fins d’être contactés par le réseau, disposent conformément à la loi «Informatique et Libertés» Nº 78-17 du 6 janvier 1978 d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression de ces données. Ils peuvent utiliser ce droit en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées en début de page pour faciliter l’exercice de ce droit. Récépissé de déclaration de la CNIL nº 1876548.

Données échangées : l’AFPG ne peut garantir aux utilisateurs du site que les données échangées ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers. De son côté, l’éditeur, s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser ces échanges.

Liens hypertextes : Le site propose des liens hypertextes vers des sites tiers, la responsabilité de l’AFPG ne pourra être retenue en cas de litige entre un site référencé et un utilisateur et ne supportera aucune responsabilité sur le contenu, les produits et les services disponibles sur ces sites tiers ou à partir de ces sites ainsi que leurs accès et leurs bons fonctionnements techniques.

Copyright : La marque, le logo, la charte graphique ainsi que l’ensemble des données (textes et images) figurant sur les pages du site sont la propriété exclusive de l’AFPG : l’utilisation, la reproduction, l’imitation, l’exploitation, à titre gratuit ou onéreux, en partie ou en totalité, sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite. Cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Accès au site : Le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois, l’AFPG ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser le site en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF. Pour des raisons de maintenance, BIOCLEANAIR pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

reCAPTCHA : Ce site est protégé par reCAPTCHA. La politique de confidentialité et les conditions d’utilisation de Google s’appliquent.


Hébergeur du site :

Infomaniak SA
Un hébergeur écologique basé en Suisse.

Crédits :

La charte graphique et le site sont une réalisation de Oui Je Me Lance & Kévin Nunes.
12, rue Notre-Dame – 91450 Soisy-sur-Seine